Marque renouvelée - Marque en vigueur

La Rosée des Champs
COOPERATIVE DES PRODUCTEURS LEGUMIERS, SCA à capital variable

Numéro de dépôt :
3776612
Date de dépôt :
22/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/10/2030
La Rosée des Champs de COOPERATIVE DES PRODUCTEURS LEGUMIERS

Présentation de la marque La Rosée des Champs

Déposée par voie électronique le 22 octobre 2010 par la société COOPERATIVE DES PRODUCTEURS LEGUMIERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Rosée des Champs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.

Le déposant est la société COOPERATIVE DES PRODUCTEURS LEGUMIERS domicilié(e) 173 rue Gustave Eiffel, ZI de la Saulaie - Doué-la-Fontaine, 49700 DOUE-EN-ANJOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 326 555 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COOPERATIVE DES PRODUCTEURS LEGUMIERS, SCA à capital variable, Mme ETAVARD LINDA domicilié(e) 173 rue Gustave Eiffel, ZI de la Saulaie - Doué-la-Fontaine, 49700 DOUE-EN-ANJOU - France.

La marque La Rosée des Champs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3776612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque La Rosée des Champs arrivera à expiration en date du 22 octobre 2030.

COOPERATIVE DES PRODUCTEURS LEGUMIERS a également déposé les autres marques suivantes : ROSEE DES CHAMPS


COOPERATIVE DES PRODUCTEURS LEGUMIERS, SCA à capital variable - 173 rue Gustave Eiffel, ZI de la Saulaie - Doué-la-Fontaine, 49700 DOUE-EN-ANJOU - France - SIREN 321326555


COOPERATIVE DES PRODUCTEURS LEGUMIERS, SCA à capital variable, Mme ETAVARD LINDA - 173 rue Gustave Eiffel, ZI de la Saulaie - Doué-la-Fontaine, 49700 DOUE-EN-ANJOU - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Renouvellement sans limitation le 7 septembre 2020 n°2758569 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-09-07

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.